Cantine : reprise du matériel Horanet (Luc GABETTE)

Le système de borne qui devait être mis en place à la cantine de l’école est abandonné.

En effet, sa mise en place s’est avérée compliquée (par ses connections bancaires auprès du Trésor Public) et a révélé un cout de fonctionnement annuel avoisinant 1 300 € auquel s’ajoutent des frais supplémentaires appliqués à chaque paiement par Carte Bancaire ( 0,25 % +0,10 €) ; l’ensemble pour un gain de temps et d’argent minimum.

Afin de ne pas engager de frais supplémentaires, la société Horanet propose une reprise du matériel (qui n’a jamais été mis en service, et donc non défectueux) pour 1 350 € (1ère proposition), ou un avoir sur l’achat d’un autre matériel qu’elle propose pour 2.500 € (2ème proposition)

Dominique CHAMBON confirme que la maintenance annuelle de ces produits représente 8 à 12 % du prix de vente.

La proposition de reprise du matériel, coupant ainsi tout contrat avec la société Horanet, est mise au vote.

Le conseil approuve la première proposition par 12 voix pour et 3 abstentions sur 15 votants.

Aliénation du chemin rural « allée des lilas, les Champs » : ouverture de procédure (Frédéric CHALEIX)

Cette aliénation concerne environ 20 m² de chemin ; soit un coût modique.

Le conseil donne son accord pour l’ouverture de l’enquête publique, à l’unanimité.

Dénonciation de convention de remboursement des charges de chauffage pour la Maison des enfants (Luc GABETTE)

Cela correspond à la prise en charge de la gestion administrative des charges de chauffage par la Communauté de Commune reversées à la commune de Cussac.

Le conseil donne son accord à l’unanimité.

Chapiteau de la Fontanelle : vote des tarifs de réservation pour l’année 2015 (Marie-Jeannette LATHIERE)

La grille des tarifs 2015 est proposée sur la base de 2014 sans augmentation.

Il semble cependant que les tarifs pourraient être arrondis à l’euro près.

Le vote est reporté par le conseil après travail de simplification par le comité de travail.

Garderie : vote des tarifs d’accueil pour l’année 2014 / 2015 (Luc GABETTE)

Le tarif par jour et par enfant (matin et soir) est maintenu pour 1 € et plafonné au cout total mensuel de 20 € par famille/ par mois.

Le conseil approuve cette proposition à l’unanimité.

10/. Convention d’utilisation de locaux communaux au profit du SESSAD de Saint Junien (M.J.LATHIERE)

La demande concerne la mise à disposition gratuite de la salle de la garderie le mercredi après midi à destination de 3 enfants du Service d’ Education Spéciale et de Soins à Domicile de St Junien.

Le conseil donne son accord à l’unanimité.

Une demande similaire a été formulée par un professeur de Limoges pour la mise à disposition d’un local afin de dispenser des cours contre rémunération. Dans ce cas précis, un cout de location sera appliqué (5 €/Heure)

Commission d’admission des locataires : création et désignation des membres (Luc GABETTE)

La commission est composée des conseillers suivants : Annie BARATEAU, Frédéric CHALEIX, Marie-Josette LAPOUGE et Josiane LEFORT.