Travaux de la mairie

Luc GABETTE énonce l’ensemble des travaux pour une enveloppe de 120 000 € concernant l’isolation, l’aménagement intérieur, le changement des huisseries, l’isolation par l’extérieur de la façade nord uniquement.

  • – offre de marché : début novembre 2014
  • – début des travaux : février / mars 2015
  • – fin des travaux : avril / mai 2015

b / Place de la mairie

Luc GABETTE évoque maintenant les travaux qui affecteront la place de la mairie courant 2015 comprenant 52 places de stationnements, un emplacement pour un car et une halle commerçante qui servira également d’abri et de point de rassemblement avec une surface de 10 mètres sur 4 mètres.

Bruno NAULEAU demande la faisabilité de couverture de cette halle en tuiles de châtaignier, à l’instar du clocher de l’église et le coût que cela engagerait.

c / Et de nouvelles installations …

Ensuite, Luc GABETTE annonce le début des travaux du nouveau lotissement « Les Nénuphars de la Jalade ».

Robert DUFOUR lui demande un état des demandes d’installations.

Des acquisitions sont en cours pour les propriétaires individuels ; des commerçants cherchent également des locaux pour s’installer.

Quelques propositions sont en cours de négociations bien engagées dans le centre bourg, dont l’installation d’un magasin de chaussures et vêtements, à suivre …

d./ Robert DUFOUR signale que les travaux sur le réseau électrique de la Bénéchie n’ont toujours pas débutés.

Luc GABETTE lui répond qu’il relance régulièrement S.E.H.V.

e./ Josiane LEFORT demande quel est le résultat de l’enquête de vitesse aux Ribières.

Luc GABETTE répond que le rapport doit arriver en mairie très rapidement mais qu’il en a déjà reçu les conclusions. En effet, la vitesse moyenne a été mesurée à 58 km/h ce qui ne classe pas ce tronçon comme « dangereux », au même titre qu’au village de Cromières, où la vitesse a également été contrôlée.

Route de la Chapelle Monbrandeix, des barrières doivent être installées prochainement afin de sécuriser l’espace piétonnier au niveau de la courbe.

f./ Marie-Jeanne LATHIERE annonce la réception d’un courrier de l’association de Bowling (Boule Anglaise) qui accepte de payer 25 € par semaine pour une température ambiante de 15 °C pour la pratique de leur activité au gymnase.

g./ Un point sur le ramassage des poubelles : il s’effectue le lundi matin ; il est hebdomadaire jusqu’à nouvel ordre. Pour information, des bacs de 240 l sont en vente auprès de la Communauté de Communes des Feuillardiers au prix de 34 €.

h./ Josiane LEFORT, par son implication dans la commission culture de la communauté de communes, informe le conseil de l’agrandissement de la bibliothèque de Cussac ainsi que des modifications d’horaires d’ouvertures.

i./ Josiane LEFORT demande que la date de conseil municipal à venir soit diffusée sur le tableau numérique d’information.

j./ Luc GABETTE annonce que des discussions sont en cours pour l’achat imminent par la commune du site des Bonnes Fontaines (hors étang).

k./ Jean-Pierre DUROUSSEAU, président de la commission communication, informe que le prochain bulletin municipal sera imprimé à 750 exemplaires (28 pages) pour un montant total de 2 390 €.

l./ Jean-Louis CLERMONT-BARRIERE évoque la dégradation des chemins forestiers. Luc GABETTE lui répond que la révision de l’état de ces voies est programmée ; il évoque également la fermeture prochaine des accès aux véhicules de la forêt de Boubon par des barrières dont les clés seront à récupérer en mairie.

Prochain conseil fixé au 24 octobre.

Cantine : reprise du matériel Horanet (Luc GABETTE)

Le système de borne qui devait être mis en place à la cantine de l’école est abandonné.

En effet, sa mise en place s’est avérée compliquée (par ses connections bancaires auprès du Trésor Public) et a révélé un cout de fonctionnement annuel avoisinant 1 300 € auquel s’ajoutent des frais supplémentaires appliqués à chaque paiement par Carte Bancaire ( 0,25 % +0,10 €) ; l’ensemble pour un gain de temps et d’argent minimum.

Afin de ne pas engager de frais supplémentaires, la société Horanet propose une reprise du matériel (qui n’a jamais été mis en service, et donc non défectueux) pour 1 350 € (1ère proposition), ou un avoir sur l’achat d’un autre matériel qu’elle propose pour 2.500 € (2ème proposition)

Dominique CHAMBON confirme que la maintenance annuelle de ces produits représente 8 à 12 % du prix de vente.

La proposition de reprise du matériel, coupant ainsi tout contrat avec la société Horanet, est mise au vote.

Le conseil approuve la première proposition par 12 voix pour et 3 abstentions sur 15 votants.

Aliénation du chemin rural « allée des lilas, les Champs » : ouverture de procédure (Frédéric CHALEIX)

Cette aliénation concerne environ 20 m² de chemin ; soit un coût modique.

Le conseil donne son accord pour l’ouverture de l’enquête publique, à l’unanimité.

Dénonciation de convention de remboursement des charges de chauffage pour la Maison des enfants (Luc GABETTE)

Cela correspond à la prise en charge de la gestion administrative des charges de chauffage par la Communauté de Commune reversées à la commune de Cussac.

Le conseil donne son accord à l’unanimité.

Chapiteau de la Fontanelle : vote des tarifs de réservation pour l’année 2015 (Marie-Jeannette LATHIERE)

La grille des tarifs 2015 est proposée sur la base de 2014 sans augmentation.

Il semble cependant que les tarifs pourraient être arrondis à l’euro près.

Le vote est reporté par le conseil après travail de simplification par le comité de travail.

Garderie : vote des tarifs d’accueil pour l’année 2014 / 2015 (Luc GABETTE)

Le tarif par jour et par enfant (matin et soir) est maintenu pour 1 € et plafonné au cout total mensuel de 20 € par famille/ par mois.

Le conseil approuve cette proposition à l’unanimité.

10/. Convention d’utilisation de locaux communaux au profit du SESSAD de Saint Junien (M.J.LATHIERE)

La demande concerne la mise à disposition gratuite de la salle de la garderie le mercredi après midi à destination de 3 enfants du Service d’ Education Spéciale et de Soins à Domicile de St Junien.

Le conseil donne son accord à l’unanimité.

Une demande similaire a été formulée par un professeur de Limoges pour la mise à disposition d’un local afin de dispenser des cours contre rémunération. Dans ce cas précis, un cout de location sera appliqué (5 €/Heure)

Commission d’admission des locataires : création et désignation des membres (Luc GABETTE)

La commission est composée des conseillers suivants : Annie BARATEAU, Frédéric CHALEIX, Marie-Josette LAPOUGE et Josiane LEFORT.

NAULEAU

Le conseil, sous la présidence de Luc GABETTE, maire de Cussac, commence directement par l’ordre du jour à 20h05 après signature de la feuille d’émargement.

1) Décision du Maire par délégation du conseil municipal (Jean Pierre DUROUSSEAU)

Aucune dépense n’a été effectuée dans ce contexte

2) Fiscalité locale directe : vote sur les modulations et exonérations facultatives (Luc GABETTE)

Le conseil approuve à l’unanimité de ne pas exercer de dérogation et d’exonération supplémentaire à ce qui se faisait précédemment.

3) Exonération de la taxe sur les spectacles (Marie-Jeannette LATHIERE)

Cette taxe concerne toute les associations proposant un spectacle avec entrée payante ; elle correspond à 8 % du prix d’entrée récolté par le service des Douanes auprès de la Commune. Jusqu’à présent, l’application d’exonération a toujours été opérée sur la commune (mise à part pour la dernière course de Moto Cross par oubli représentant environ 500 €). La proposition d’exonération pour toutes les associations de Cussac mise au suffrage.

Le vote de cette décision est approuvé par le conseil par 13 voix pour et 2 abstentions sur 15 votants.

Jean-Louis CLERMONT-BARRIERE soulève le cas où une association d’une autre commune venait à proposer un spectacle sur Cussac ; l’exonération s’appliquerait-elle ? Le conseil propose d’étudier cela au cas par cas.

4) Contrat de Territoire Départemental : demande de subvention auprès du Conseil Général (Luc GABETTE)

Luc GABETTE présente les trois projets éligibles à cette subvention (30 % à 40 % du montant des travaux) et précise que le dossier doit être présenté avant le mercredi 1er octobre 2014 et par ordre de priorité, les dossiers rejetés pouvant repasser en commission en juin 2015.

  • Réfections de voiries en cours (Bonnes Fontaines, Fargetas, …) dont le montant total représente 47 000 € / GRVC 2015,
  • Création de la voie structurante du Lotissement « Les Nénuphars de la Jalade » dont le montant total représente 120 000 €,
  • Scène du Chapiteau en chêne avec escalier dont le montant total représente 21 000 €.